INFORMATIONS GÉNÉRALES
BEVELAND, S.A. est une société anonyme de nationalité espagnole domiciliée calle Pladevall 13, Begudà- Sant Joan de les Fonts (Gérone) Espagne.
Le nom de domaine https://relicariorum.com est enregistré en faveur de BEVELAND, S.A., société immatriculée au RCS de Gérone au tome 1.374, feuillet 76, feuille numéro GI-22.964 dont le numéro CIF est le A-60.520.160.
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Courrier postal : Pladevall 13, Begudà- Sant Joan de les Fonts (17857) Gérone Espagne
Numéro de téléphone : + 34 972 293 020
Numéro de fax : + 34 972 293 077
E-mail : info@beveland.com
CONDITIONS GÉNÉRALES D'UTILISATION DU SITE INTERNET
BEVELAND, S.A. vous informe que l'accès et l'utilisation du site Internet https://relicariorum.com et tous les URL, sous-domaines et répertoires compris dans celui-ci, ainsi que les services et les contenus qui peuvent être obtenus par le biais de ce site, sont soumis aux termes recueillis et détaillés dans cet Avis Légal, sans préjudice que l'accès à certains desdits services ou contenus puisse nécessiter l'acceptation des conditions générales, particulières ou supplémentaires.
BEVELAND, S.A. se réserve le droit d'apporter des modifications au site Internet sans préavis, dans le but de mettre à jour, corriger, ajouter ou supprimer les contenus ou la conception de celui-ci. Les services et les contenus du site Internet sont susceptibles d'être mis à jour périodiquement et, étant donné que la mise à jour des informations n'est pas immédiate, nous vous suggérons de toujours vérifier la validité et l'exactitude des informations, services et contenus recueillis ici.
Les conditions et les termes d'utilisation qui sont recueillis dans le présent Avis Légal peuvent changer, c'est pourquoi nous vous proposons de revoir ces termes lorsque vous visitez de nouveau le site Internet ou demandez un nouveau service. De même, le présent Avis Légal s'applique sans préjudice des autres conditions générales et particulières, qui régissent l'accès aux biens et services concrets dans le Site Internet.
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BEVELAND, S.A. intègrera dans le site Internet ses propres publicités ou celles de tiers pour vous proposer des produits ou services qui pourraient vous intéresser. Cependant, concernant la publicité de tiers, BEVELAND S.A. ne peut pas contrôler l'apparence de cette publicité, ni la qualité et l'adéquation des produits ou des services à laquelle elle se réfère, c'est pourquoi elle ne répondra d'aucun dommage qui pourrait être occasionné à l'utilisateur pour lesdites causes attribuables à des tiers.
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Depuis ce site Internet, BEVELAND, S.A. vous fournit ou peut vous fournir l'accès à d'autres sites Internet susceptibles de vous intéresser. Le but de ces liens est simplement de faciliter la recherche des ressources qui peuvent vous intéresser sur Internet. Cependant, BEVELAND, S.A. ne contrôle pas leurs contenus, par conséquent, elle n'est pas responsable de ceux-ci, du fonctionnement du site relié ou des éventuels dommages qui peuvent découler de l'accès ou de l'utilisation de celui-ci.
CONDITIONS D'UTILISATION
L'accès et la navigation sur ce site Internet implique d'accepter et de connaitre les avertissements légaux qui sont ici énoncés. Le simple accès n'implique l'établissement d'aucun type de relation commerciale entre BEVELAND, S.A. et l'utilisateur.
L'utilisateur du site Internet, par son accès ou navigation sur celui-ci, est obligé de l'utiliser conformément à la législation en vigueur à tout moment et aux conditions établies dans le présent Avis légal, à la morale et aux bonnes mœurs généralement acceptés et à l'ordre public.
L'utilisateur répondra devant BEVELAND S.A. et/ou devant des tiers de tous les dommages et préjudices qui pourraient être occasionnés par le non respect de ladite obligation. Par conséquent, l'accès et l'utilisation correcte des informations contenues sur le site sont de la responsabilité de celui qui réalise ces actions, BEVELAND S.A. n'étant pas responsable de l'utilisation incorrecte, illicite ou négligente que pourrait en faire l'utilisateur.
L'utilisateur de ce site Internet devra s'abstenir, dans tous les cas, de supprimer, d'altérer, de soustraire ou de manipuler tout dispositif de protection ou système de sécurité pouvant être installé sur celui-ci.
BEVELAND, S.A. pourra interdire l'accès à ce site Internet à tout utilisateur qui adopterait une conduite illicite.
FRAMINGS OU CADRES
BEVELAND, S.A. interdit expressément l'établissement de « framings » ou l'utilisation de la part de tiers de tout autre mécanisme qui altère la conception, la configuration d'origine ou le contenu Internet.
UTILISATION DE COOKIES
Ce site Internet utilise des cookies. Les cookies sont des fichiers texte que les ordinateurs envoient sur votre disque dur pour donner à votre ordinateur un accès plus rapide au site Internet sélectionné. L'objectif des cookies est de personnaliser les services que nous vous offrons, en vous apportant des informations susceptibles de vous intéresser. Les cookies n'extraient pas d'informations de votre ordinateur, ni ne déterminent votre position géographique. Si malgré cela, vous ne souhaitez pas qu'un cookie soit installé sur votre disque dur, nous vous demandons de configurer le navigateur de votre ordinateur afin de ne pas les recevoir. Cependant nous vous informons que, en tout état de cause, la qualité de fonctionnement du site Internet peut être réduite.
PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE ET INDUSTRIELLE
Tous les contenus présents sur le site Internet https://relicariorum.com, dont ceux mentionnés ci-après à titre indicatif et non limitatif comme les textes, images, photographies, sons, fichiers, logotypes, codes source, combinaisons de couleurs ou tout autre élément, ainsi que sa structure et sa conception, la sélection et le mode de présentation des matériels qui y sont inclus, ainsi que les programmes informatiques nécessaires à son fonctionnement, accès et utilisation, sont sujets aux droits de la propriété intellectuelle dont BEVELAND, S.A ou des tiers sont titulaires. L'utilisateur pourra donc les utiliser pour son usage personnel et privé exclusivement et s'engage à ne pas les utiliser à des fins commerciales ni à procéder à leur exploitation, distribution, reproduction, communication publique, utilisation de technique d'ingénierie inverse, les modifier, les altérer ou les décompiler sans l'autorisation expresse donnée au préalable par le titulaire par écrit, sauf si cela est légalement autorisé.
LIMITE DE RESPONSABILITE
L'utilisation de ce site Internet s'effectue aux risques et périls de l'utilisateur. BEVELAND S.A. décline toute responsabilité quant à la mauvaise utilisation que l'utilisateur pourrait faire de ce site Internet.
BEVELAND, S.A. décline toute responsabilité en ce qui concerne les erreurs ou omissions que ce site Internet pourrait contenir, tout comme elle ne pourra pas être tenue responsable de tous les dommages causés par l'utilisateur du site Internet, ni de toute action réalisée sur la base des informations qu'il contient.
BEVELAND, S.A. ne garantit pas l'absence de virus ou d'autres éléments dangereux qui pourraient causer des dommages ou des altérations techniques dans les systèmes informatiques, documents électroniques ou fichiers de l'utilisateur. En conséquence, BEVELAND S.A. ne répond pas des dommages et préjudices que de tels éléments pourraient occasionner à l'utilisateur ou à des tiers.
DÉFAILLANCES TECHNIQUES
BEVELAND, S.A. met les moyens nécessaires à sa portée pour la continuité de ce site Internet et déploiera tous ses efforts pour que celui-ci ne connaisse pas d'interruption, mais elle ne peut pas garantir l'absence de défaillances techniques, ni la disponibilité permanente d'Internet et des services y étant contenus, par conséquent, elle n'assume aucune responsabilité quant aux dommages et préjudices qui peuvent être occasionnés par le manque de disponibilité et par les défaillances occasionnées par des déconnexions, pannes, surcharges ou chutes du réseau non imputables à BEVELAND, S.A.
SERVICE DE NEWSLETTERS DE BEVELAND, S.A. : AVERTISSEMENT JURIDIQUE
Conformément à l'art. 22 de la loi 34/2002 du 10 mai, le service de newsletters est uniquement fourni aux utilisateurs qui ont au préalable acceptés de façon expresse de recevoir des communications sur les nouveautés, produits, offres, etc… de BEVELAND, S.A.
Les informations contenues dans le courrier sont à l'usage exclusif des destinataires de celui-ci. Il est interdit aux personnes ou entités qui ne sont pas destinataires de ce courrier, de réaliser tout type de modifications sur celui-ci, de le copier ou de le distribuer.
Si vous recevez ce courrier par erreur, veuillez en informer l'expéditeur et le supprimer.
BEVELAND, S.A. procède à la collecte d'informations personnelles d'identification, comme l'adresse de courrier électronique, le nom, le domicile personnel ou professionnel et le numéro de téléphone que vous avez renseignés sur le site Internet, au moment où vous avez donné votre consentement audit transfert d'informations.
BEVELAND, S.A. collecte et utilise les informations personnelles que vous avez fournies pour informer l'utilisateur sur les produits et les services qu'elle propose.
BEVELAND, S.A. ne pourra commercialiser ni à aucun autre titre céder à des tiers ses listes de clients. Cette entreprise utilisera les données comprises dans lesdites listes uniquement pour se mettre en contact avec l'utilisateur pour l'informer du lancement d'offres concrètes qui pourraient l'intéresser.
RÈGLEMENTS DE DIFFÉRENDS
Toute question litigieuse ou, en général tout différend qui peut découler de ce site Internet sera résolu conformément à la législation espagnole par les Tribunaux de Barcelone, auxquels les parties se soumettent de façon expresse et en renonçant à leur propre loi qui pourrait leur correspondre, s'il n'est pas réglé d'un commun accord.
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